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*** Loi sur le airsoft au quebec *** |
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| Catégorie : avis importante |
| Ajouté le : 05.07.2008 01:12 |
| Auteur : Madkill |
| Lectures : 3218 |
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En Ontario, vous devez être âgé d’au moins 18 ans pour en acheter une, ou que vos parents l’achètent pour vous. Le groupement connu sous le nom ‘The Airsoft Initiative’ essaie de légaliser notre sport et recommande que toutes les ventes d’armes soient réservées aux personnes âgées de plus de 18 ans. Cette règle est généralement appliquée pour tout le pays.
**Ajouts d’information suite au courrier reçu**
Certaines personnes m’ont écrit pour me demander plus de détails à propos du sport, tout particulièrement à propos de sa légalité. Je vais essayer de clarifier le plus possible.
Le airsoft n’est PAS Illégal, mais il n’est PAS complètement légal non plus. Nous savons que cela porte à confusion mais c’est le meilleur résumé que l’on peut faire.
Il n’y a pas de LOI qui statue que le ‘airsoft est illégal’, mais il y a quelques lois qui s’appliquent à certains aspects du sport.
1) Les répliques d’armes sont illégales - Puisque le airsoft ressemble exactement à une vraie lanceur, en théorie, il s’agit d’une réplique
2) Cependant, les répliques d’armes ne peuvent pas tirer de projectiles. Les armes de airsoft tirent des projectiles, par conséquent, ce ne sont pas des répliques
3) Une lanceur de airsoft n’est pas considérée comme une lanceur à feu à moins que le projectile ait une vitesse de 500 pieds par seconde ou plus. Avec assez de modifications, on peut atteindre cette vitesse.
4) Les jouets qui ressemblent beaucoup à de vraies armes ne peuvent pas être vendues à quiconque qui n’a pas 18 ans en Ontario.
Mélangé? Ne vous en faites pas, les policiers, les douaniers et nous-mêmes le sommes aussi. Voici ce que vous DEVEZ savoir :
Si vous montrez votre lanceur en public, vous serez traité de la même manière que s’il s’agissait d’une vraie lanceur. Ce qui veut dire que si vous refusez d’obtempérer aux demandes un officier de police vous pourriez vous faire TIRER.
Jouez UNIQUEMENT dans des endroits PRIVÉS et pour lesquels vous avez la PERMISSION d’utiliser. Cela n’inclut PAS les parcs, les cours d’école, les terrains gouvernementaux. Les endroits où vous jouez ne devraient pas être visibles aux passants. Ne PAS utiliser vos armes dans votre cour à moins que TOUS vos voisins sachent de quoi il s’agit.
Les personnes qui ont l’autorité font les règles. Si un policier décide de confisquer votre lanceur, il en a le droit. Si les douanes décident de saisir votre lanceur, ils en ont le droit. Ce n’est pas une pratique commune, mais cela arrive et il ne sert à rien d’argumenter à ce sujet. Si un policier confisque votre lanceur, c’est que vous avez agi d’une manière inadéquate avec de toute façon.
Le airsoft n’est pas illégal, mais il est dans une situation précaire. Des histoires négatives à propos du airsoft au public est le meilleur moyen de ruiner le sport pour TOUS! Si vous ne voulez pas être responsable du bannissement du airsoft au Canada, soyez responsables et faites preuves de maturité. Traitez votre lanceur de airsoft comme une vraie lanceur à feu et vous n’aurez probablement aucun problème.
si je peu me permettre je rejouterais quelques points
-Le transport de votre AEG ou GBB.Dois etre fais avec logique!!
Un Guncase est l ideal ,meme un sac de hockey peu faire !!!
Mais pas transporter votre AEG dans un sac d epicerie ou directement dans vau main.Question deviter les regards indiscret sur vous !!!
-La loie de la vente et participation(18+) est valide partout au Canada!!
meme si certain semble etre en desacord avec ca , ce n est pas les ontarien qui on pris ce choix la.mais l entiere communauter de Airsoft du Canada!!Meme qu un certain nombres de personne vaudrais meme monter l age a 21ans.car Il y a juste au quebec qu ont est adult a 18ans!!!Cette loie est la pour que le joueur c est les risques que le sport implique.Un mineur qui se ferais blesser meme si il dis tout est corect a l organisateur de la partie ,les parents ou tuteur legal peuvent revenir contre les organisateurs(meme si le mineur a signe x decharge avan la partie)Secondo avoir des joueurs plus mature augmente le coter strategique des parties et la qualiter du jeu!!La vente pourquoi 18ans
Encore pour une question maturiter et pour proteger le sport.Les armes de airsoft son vendu a des gens mature, comme ca ca demontre le serieu de ce sport.
-Le Airsoft est basser sur l honneur.Alors c est un sport qui est pas fais pour les mauvais perdant.Si tu est pas capable d avouer que tes mort.
Les gens von vite le voire et peu impliquer etre bannis de l endroit que l ont joue.Moi j aime ca quand les gens call leur hit ,alors eux aussi aiment ca quand vous callez votre hit!!Le airsoft n est pas un sport de competition.C est une simulation millitaire.L important c est les objectifs
et non ca gloire d avoir tuer x joueurs et pas avoir reussi un objectifs de la partie!!
-preparation pour jouer.
Petit conseille apres plus de 3ans de gaming intense.Avoir beaucoup d eau sur soie.J ai vue beaucoup de cas de desidhratation!!Une radio, de un
pour le coter strategique dans la partie et aussi pour une question securiter exemple vous ete perdu dans le boie ,votre ami est blesser ou vous meme etre blesser.ca va beaucoup mieu pour demander de l aide avec une radio ,car les signaux fummer ca marche pas full !!!
-Eviter perde votre temps dans des histoires de guerres de forum.
Et esseiller de faire de la politique sur internet.car Il y a beaucoup trop
de ce type de problems sur les X diferents forum de Airsoft .juger pas quelqu un sans avoir jouer avec ou contre.Car tout ce pass sur le field
le rest n est que virtuel!!!S amusser est pas mal plus le fun que de perde son energie a regler ou creer X conflic sur l internet!!!!Un conseil de Popey the sailormen!!!
Texte original par Meta, adapté et traduit par PoFF et2e partie fais par R3CON1
TEXTE VENANT DE L'ASFC.
j'ai aussi trouver cela sur le site de l'ASFC.
Répliques d'armes à feu (dispositifs prohibés)
Les répliques d'armes à feu :
sont conçues de façon à avoir l'apparence exacte d'une arme à feu ou à la reproduire le plus fidèlement possible ou à laquelle on a voulu donner cette apparence;
incluent la plupart des armes à air de type « air soft »;
ne sont pas des reproductions d'armes à feu historiques.
Les répliques d'armes à feu sont classées comme des dispositifs prohibés et ne peuvent pas être importées au Canada par des particuliers.
Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur les armes et les dispositifs prohibés, veuillez consulter le Mémorandum D19-13-2, Importation et exportation d'armes à feu, d'autres armes et de dispositifs - Tarif des douanes, Code criminel, Loi sur les armes à feu et Loi sur les licences d'exportation et d'importation, disponible à partir du lien « Publications et formulaires » sur le site Web de l'ASFC à www.asfc.gc.ca.
Et j'ai trouve un autre document tres interessant.
RÉPLIQUES D’ARME À FEU
9. Une réplique d’arme à feu est un dispositif prohibé
au sens de la Loi sur les armes à feu et du numéro
tarifaire 9898.00.00 du Tarif des douanes et ne peut être
importée par des résidents ou des non-résidents.
c) Lorsque la vitesse de tir initiale d’une arme à air
comprimé est inférieure à 152,4 m (500 pieds par
seconde), elle est considérée une arme à feu mais elle
est exemptée des exigences mentionnées à l’alinéa
précédent. Elle est également exemptée de certaines
dispositions figurant au paragraphe 84(3) du Code
criminel.
Nota : Il est à noter qu’une arme à feu, même si elle est
exemptée ou non en vertu du paragraphe 84(3) du Code
criminel, ne peut être une réplique d’arme à feu parce que la
définition d’une telle réplique se trouve au paragraphe 84(1)
du Code criminel et, par conséquent, n’est pas une des
dispositions dont elle est exemptée.
Armes à air comprimé de type « air soft »
14. La plupart des armes à air comprimé de type air soft
sont considérées des répliques d’armes à feu au sens du
paragraphe 84(1) du Code criminel. Elles sont clairement
conçues non seulement de façon à ressembler le plus
fidèlement possible à une arme à feu mais aussi à une
marque et un modèle d’arme à feu facilement identifiables.
En raison de leur forte ressemblance à des armes à feu
réelles et du fait qu’elles ne peuvent infliger des lésions
corporelles graves, les armes à air comprimé de type air soft
sont des répliques d’armes à feu.
15. Si vous avez besoin plus de renseignements sur la
capacité d’un dispositif donné d’infliger des lésions
corporelles, sur la vitesse initiale des projectiles qu’il tire,
sur sa ressemblance à une arme à feu réelle ou sur tout autre
point technique, retenez l’expédition et :
a) utilisez le Tableau de référence des armes à feu;
b) consultez les experts régionaux en armes à feu;
c) envoyez un échantillon du dispositif avec une lettre
expliquant votre demande à la personne-ressource
suivante :
Expert scientifique en chef, Armes à feu
Laboratoire judiciaire central
Gendarmerie royale du Canada
1200, promenade Vanier
Ottawa ON K1G 3M8
10. Les répliques d’arme à feu peuvent être légalement
importées au Canada uniquement à l’aide d’un permis
d’arme à feu d’entreprise qui est délivré par un contrôleur
des armes à feu et qui indique clairement que l’entreprise
désignée peut importer des dispositifs prohibés, par exemple
par l’industrie cinématographique en tant qu’accessoires, et
d’une licence d’importation délivrée par le ministère des
Affaires étrangères et du Commerce international (MAECI).
11. Pour déterminer si un dispositif est une réplique d’arme
à feu, il faut d’abord déterminer si c’est une arme à feu.
12. Un dispositif qui est une réplique d’arme à feu doit
satisfaire à trois exigences :
a) il ne doit pas être une arme à feu, c’est-à-dire qu’il
ne tire pas de projectile avec suffisamment de force
pour causer à une personne des blessures corporelles
graves ou la tuer;
b) il doit ressembler à une arme à feu existante avec
précision en taille, en couleur, en apparence et en
configuration;
c) il ne doit pas avoir été conçu afin de ressembler ou
de chercher à ressembler exactement, ou avec assez de
précision, à une arme historique.
13. Voici des exemples de dispositifs pouvant être
considérés des répliques d’arme à feu :
a) En règle générale, les armes jouets ou les modèles
d’arme et les pistolets de départ ne sont pas
considérés des armes à feu; toutefois, certains d’entre
eux, par leur conception, peuvent avoir un mécanisme
ou une apparence, par exemple la couleur ou la
dimension, très réaliste. Par exemple, le mécanisme
d’une arme jouet ou d’un modèle d’arme peut
fonctionner d’une façon semblable à celui d’une arme à
feu réelle, le barillet d’un modèle de revolver peut
tourner ou le côté d’un modèle de pistolet automatique
peut bouger lorsqu’il y a pression sur la détente. Ils sont
alors considérés des répliques d’arme à feu, même s’ils
sont fait de plastique, de bronze coulé sous pression ou
de toute autre matière.
b) Le terme arme à air comprimé est une
désignation courante des armes à plombs ou à
balles BB. Ces armes utilisent un ressort, un gaz ou
l’électricité pour tirer un projectile. Presque toutes les
armes à air comprimé sont des armes à feu car elles
répondent à la définition d’une telle arme figurant à
l’article 2 du Code criminel. Lorsque la vitesse de tir
initiale d’une arme à air comprimé dépasse 152,4 m
(500 pieds par seconde), elle est considérée une arme à
feu et doit respecter les exigences de la Loi sur les
armes à feu concernant les permis, l’enregistrement et
le transport.
les importations commerciales de munitions qui ne sont pas
prohibées par décret en conseil nécessitent un permis
d’importation d’explosifs, ainsi qu’un permis d’entreprise.
Pour obtenir plus de renseignements sur les exigences du
permis d’importation d’explosifs, consultez le
mémorandum D19-6-1, Loi sur les explosifs et règlement
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